Mardi 12 novembre 2024 à 19h30
Salle du Conseil - Mairie de L'Houmeau
ORDRE DU JOUR
1. Motion relative aux cancers pédiatriques dans la plaine d’Aunis
2. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 17 septembre 2024
3. Adoption des tarifs municipaux 2025
4. Adoption du règlement intérieur pour les encarts publicitaires du magazine « Le L’Houméen »
5. Adhésion à la convention-cadre relative aux missions facultatives proposées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Charente-Maritime (CDG 17)
6. Création de la Régie photovoltaïque
7. Création du budget annexe « photovoltaïque »
8. Adoption de la Charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes
9. Approbation de la convention 2024 avec le Centre socio-culturel Le Pertuis pour le projet de Ludomobile et attribution d’une subvention
10. Approbation de la convention de gestion avec la Communauté d’agglomération de La Rochelle pour l’extension de la prestation de capture et de transport des chiens errants par la fourrière animale communautaire
11. Approbation de la convention de gestion avec la Communauté d’agglomération de La Rochelle pour la gestion des dépôts aux abords des points d’apport volontaire
12. Décisions prises par le Maire - Délégation finances
13. Questions diverses
