Agenda
Conseil Municipal
Dates : le 02/07/2024 de 21:30 à 23:00
Description :
Mardi 2 juillet 2024 à 19h30
Salle du Conseil - Mairie de L'Houmeau
ORDRE DU JOUR
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 21 mai 2024
2. Modification des statuts du Syndicat départemental d’électrification et d’équipement rural de la Charente-Maritime (SDEER) : maîtrise de la demande d’énergie
3. Zone d’aménagement concertée (ZAC) de Monsidun, Coeur de Boeuf et le Chêne : dénomination des rues de la tranche 3
4. Convention d’objectifs et de financement avec la CAF pour le pilotage du projet de territoire - Chargé de coopération CTG : approbation de la convention et autorisation de signature
5. Projet de piste cyclable entre L’Houmeau et Nieul-sur-Mer : acquisition de la parcelle ZA 367
6. Acquisition et mise au domaine public de la parcelle cadastrée AC 356
7. Transfert de propriété et reclassement dans le domaine public routier communal de l’ex-RD n°140E2
8. Projet « Forêt Bleue » de plantation d’arbres : demande de subvention à la communauté d’agglomération de La Rochelle au titre du fonds de concours pour le renforcement de la trame verte pour les communes
9. Approbation de la convention de partenariat avec La Poste pour la gestion d’un point de contact La Poste Agence Communale et autorisation de signature
10. Actualisation du tableau des effectifs
11. Réfection de la rue du Petit Plomb : convention de partenariat financier avec la commune de Nieul-sur-Mer et autorisation de signature
12. Décisions prises par le Maire - Délégation finances
13. Questions diverses
Adresse : |
26, rue de la République - 17137 L'Houmeau |